TERMES & CONDITIONS

 

1- autopromotion

LE CLIENT autorise BULK CLASSIC à PRÉSENTER TOUS LES TRAVAUX CRÉÉS AU COURS D'UN PROJET DANS LE CADRE De son portfolio. BULK CLASSIC RECONNAÎT LA NATURE CONFIDENTIELLE DES PROJETS ET S'ENGAGE À publier les projets SEULEMENT LORSQUE LE PRODUIT / SITE A ÉTÉ LANCÉ PUBLIQUEMENT.

 

2 - FORCE MAJEURE

BULK CLASSIC NE PEUT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE TOUTE DÉFAILLANCE OU RETARD DE FOURNITURE OU DE LIVRAISON DE PRODUITS / SERVICES, LORSQU'UNE TELLE DÉFAILLANCE OU RETARD EST ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT RÉSULTANT DE CIRCONSTANCES extérieures à la volonté DE BULK CLASSIC. Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA GUERRE, LES CATASTROPHES NATURELLES, LES GRÈVES, LES DIFFÉRENDS INDUSTRIELS OU INJUSTIFIÉS, LES RESTRICTIONS GOUVERNEMENTALES OU LES RETARDS DE TRANSPORT, LES INCENDIES, LES PANNES D'ÉLECTRICITÉ, LES DÉFAILLANCES, LES VICTIMES DE TOUT TYPE OU ACTE DE TERRORISME.

 

3 - Validation client

BULK CLASSIC PREND TOUTE les précautions afin d'ÉVITER d'éventuelles ERREURs, BULK CLASSIC décharge toute RESPONSABILITÉ QUANT AUX ERREURS TYPOGRAPHIQUES OU AUX INFORMATIONS INCORRECTES (MÉTHODES D'IMPRESSION, COULEURS, PAPIER, FINITION OU QUANTITÉ commandée) SUR TOUT PROJET ENGAGÉ DANS LA PRODUCTION, MÊME LORS DE L'IMPRESSION. le visuel EST FOURNI PAR LE CLIENT. CELA VEILLERA À CE QU'IL N'Y Ait pas DE CHANGEMENTS / ERREURS LORS DU TRANSFER, IMPOSITION DU TRAVAIL FINAL DANS LE SYSTÈME DE PRÉ-PRESSE. IL en va DE LA RESPONSABILITÉ DU CLIENT DE LIRE ET D'APPROUVER Le bon a tirer AVANT LA PRODUCTION. 


AUCUN REMBOURSEMENT OU remise N'EST ACCORDÉ APRÈS la validation du b.A.T. LES ERREURS TROUVÉES sur ce bon à tirer  SERONT CORRIGÉES SANS FRAIS. LES ERREURS TROUVÉES PENDANT LA PRODUCTION SERONT FACTURÉES À UN TAUX HORAIRE majoré.

 

4 - délais d'impression

les délais d'impression sont HABITUELLEMENT DE 8 À 10 JOURS OUVRABLES PLUS LA LIVRAISON (24H) À PARTIR DE LA DATE D'APPROBATION Du b.A.T et de son approbation par le client.

 

5 - livraison

UNE FOIS QUE L'ORDRE A ÉTÉ EXPÉDIÉ, LE CLIENT RECEVRA UN EMAIL de confirmation AVEC la possibilité de suivre le colis via ups.
BIEN QUE BULK CLASSIC ESSAYE de réduire au maximum les délais de livraison, l'atelier N'EST RESPONSABLE D'AUCUN RETARD IMPRÉVU. Si vous avez des questions concernant la commande, veuillez vous adresser au transporteur en charge de votre colis (ups) CAR BULK CLASSIC N'A AUCUN CONTRÔLE UNE FOIS la commande expédiée.

 

6 - terme de résiliation

Si un PROJET EST ANNULÉ PAR BULK CLASSIC, EN RAISON DE CIRCONSTANCES exceptionnelles, LE PAIEMENT SERA REMBOURSÉ en intégralité AU CLIENT.

EN CAS D'ANNULATION DU PROJET PAR LE CLIENT, LA PROPRIÉTÉ DE TOUS LES DROITS D'AUTEUR ET L'OEUVRE D'ORIGINE SERONT CONSERVÉES PAR BULK CLASSIC.

 

7 - impression / variations de couleurs

NOUS faisons tout notre possible pour vous garantir une impression la plus fidèle possible à vos exigences et au couleurs indiquées sur le site. TOUTEFOIS, IL PEUT Y AVOIR DES VARIATIONS DE COULEUR PAR RAPPORT A CE QUE VOUS AVEZ VU SUR L'ECRAN. CECI EST DÛ À LA NATURE DE L'IMPRESSION. après validation du b.A.T, aucun remboursement ou réduction ne sera possible dans ce cas-là.

 

8 - COPYRIGHT

BULK CLASSIC CONSERVE LA PROPRIÉTÉ COMPLÈTE DES objets et MATÉRIAUX QU'ELLE PRODUIT. UNE FOIS QU'UN produit fini EST REMIS À UN CLIENT ET QUE LE PAIEMENT COMPLET EST REÇU, l'entièreté des droits lui revient. les CONCEPTS/ design NON UTILISÉS RESTENT LA PROPRIÉTÉ DE BULK CLASSIC. À MOINS QUE LE CLIENT l'interdise, BULK CLASSIC CONSERVE LE DROIT D'AFFICHER UN CRÉDIT DE CONCEPTION SUR LES ŒUVRES QU'ELLE PRODUIT.CETTE OCTROI DU DROIT D'AUTEUR NE S'ÉTEND PAS au design ET CONCEPTS SOUMIS MAIS NON APPROUVÉS. JUSQU'Au PAIEMENT FINAL, BULK CLASSIC CONSERVE LA PROPRIÉTÉ DE TOUTES LES ŒUVRES. BULK CLASSIC conserve la propriété de CERTAINS ÉLÉMENTS nécessaires à la conception de VOS PROJETS. INCLUANT FICHIERS, POLICES, MOTIFS, IMAGES DE STOCK, TEXTURES, PALETTES DE COULEUR ET AUTRES ARTICLES NON EXCLUSIFS.


BULK CLASSIC SE RÉSERVE LE DROIT D'UTILISER DES IMAGES En STOCK SI NÉCESSAIRES. LES COÛTS DE CELles-CI SERONT stipulés AU CLIENT AVANT ACHAT si ce n'est pas directement INCLUS DANS LE DEVIS.AUTRE QUE POUR L'Usage PROMOTIONNELLE DE BULK CLASSIC, TOUS LES SERVICES FOURNIS SERONT À L'USAGE EXCLUSIF DESDITS FINS DU CLIENt. LES designs NE PEUVENT PAS ÊTRE UTILISÉES POUR D'AUTRES ARTICLES PROMOTIONNELS, SITE WEB OU DOCUMENTS IMPRIMÉS SANS AUTORISATION.

 

9 - CONFIDENTIALITé

si aucun consentement écrit de la part du client n'est établi, IL EST CONVENU QUE LES EMPLOYÉS DE BULK CLASSIC, AU COURS DE LA production DES TRAVAUX DÉCRITS OU PAR LA SUITE, ne peuvent DIVULGUER AUCUNE DES AFFAIRES CONFIDENTIELLES de SES CLIENTS OU ASSOCIÉS, 

 

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